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Marques déposées par monsieur Patrice Rialland
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Novacourses
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Novacourses
M. Patrice Rialland, Agissant pour le compte de la société "Novacourses" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4054001
Date de dépôt :
12/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2023
Novacourses de Patrice Rialland

Présentation de la marque Novacourses

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2013 par monsieur Patrice Rialland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Novacourses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est monsieur Patrice Rialland domicilié(e) Bois Caris - 56390 - COLPO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice Rialland domicilié(e) Bois Caris - 56390 - COLPO - France.

La marque Novacourses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Novacourses est expirée depuis le 12 décembre 2023.

Patrice Rialland a également déposé les autres marques suivantes : VALOGRAIN


M. Patrice Rialland, Agissant pour le compte de la société "Novacourses" en cours de formation - Bois Caris - 56390 - COLPO - France


M. Patrice Rialland - Bois Caris - 56390 - COLPO - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.